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Ordre du jour du Comité Syndical du 27 mai 2015

1.Approbation du procès-verbal de la séance précédente

2.Dématérialisation de la transmission des actes au contrôle de légalité

3.Avis sur le projet de SDAGE et du programme de mesures Rhin et Meuse

4.Avis sur le projet de PGRi Rhin et Meuse

5.Approbation du rapport d'activité 2014

Les délibérations seront disponibles dans le Recueil des actes administratifs, dès retour de la Préfecture.


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